1. Éditeur du site
Le site theatredulyon.fr est édité par : Théâtre du Lyon
[Forme juridique : association loi 1901 / SARL / SAS]
44 rue Burdeau — 69001 Lyon — France
Téléphone : [à compléter]
Courriel : contact@theatredulyon.fr
[Association : déclarée en préfecture du Rhône sous le n° W69…] / [Société : capital social de [montant] €, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° [RCS]]
SIRET : [n° à 14 chiffres]
Code APE : [ex. 9001Z — Arts du spectacle vivant]
N° de TVA intracommunautaire : [FR… ou « non assujetti à la TVA »]
Licences d’entrepreneur de spectacles vivants : [PLATESV-R-…, catégories 1, 2 et/ou 3]
Directeur / directrice de la publication : [Prénom Nom], en sa qualité de [président·e / gérant·e / directeur·rice].
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
GoDaddy.com, LLC
100 S. Mill Avenue, Suite 1600 — Tempe, Arizona 85281 — États-Unis
www.godaddy.com/fr-fr — Support : [n° indiqué sur l’espace client]
3. Conception et réalisation
Direction artistique, conception graphique et développement : Aristote Truffaut — aristotetruffaut.fr
Le site est propulsé par WordPress.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (structure générale, textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, marques, éléments graphiques, sons et documents téléchargeables) est la propriété du Théâtre du Lyon ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du Théâtre du Lyon. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La conception graphique et le code du site demeurent la propriété d’Aristote Truffaut, concédés au Théâtre du Lyon dans le cadre de leur collaboration.
Les textes des spectacles, mises en scène, chorégraphies et musiques présentés sur le site demeurent la propriété de leurs auteurs et de leurs ayants droit.
5. Crédits photographiques
Les photographies et visuels publiés sur le site sont crédités au cas par cas sur les pages concernées. À défaut de mention, ils sont la propriété du Théâtre du Lyon ou de ses ayants droit. Toute reprise nécessite l’accord préalable du photographe et du Théâtre.
Crédits généraux : [photographes, illustrateurs].
6. Données personnelles
Le responsable du traitement des données collectées sur le site est le Théâtre du Lyon, 44 rue Burdeau, 69001 Lyon — contact@theatredulyon.fr.
Les traitements mis en œuvre sont les suivants :
- Formulaire de contact — nom, courriel, message, collectés pour répondre à votre demande (intérêt légitime), conservés 12 mois après le dernier échange.
- Inscription à la lettre d’information — courriel et prénom, collectés pour vous transmettre des informations sur la programmation (consentement), conservés jusqu’au désabonnement puis 3 ans.
- Mesure d’audience — données de navigation, collectées à des fins statistiques (consentement), conservées 13 mois au maximum.
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Elles sont accessibles aux seules personnes habilitées du Théâtre du Lyon et à ses prestataires techniques : Brevo (Sendinblue SAS, 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris) pour la lettre d’information, GoDaddy pour l’hébergement et Aristote Truffaut pour la maintenance technique du site.
L’hébergement du site étant assuré par une société de droit américain, certaines données techniques sont susceptibles d’être transférées hors de l’Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et par l’adhésion de GoDaddy au cadre de protection des données UE–États-Unis (EU–U.S. Data Privacy Framework).
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données, ainsi que d’un droit à la portabilité et du droit de retirer votre consentement à tout moment.
Pour exercer ces droits, écrivez à contact@theatredulyon.fr ou par courrier à Théâtre du Lyon — 44 rue Burdeau, 69001 Lyon, en joignant si nécessaire un justificatif d’identité. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
7. Cookies
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8. Liens hypertextes
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La création d’un lien vers le site theatredulyon.fr est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image du Théâtre et qu’elle ne s’inscrive pas dans un contexte contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
9. Responsabilité
Le Théâtre du Lyon s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, notamment concernant la programmation, les horaires et les tarifs. Ces informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer ; seules les informations communiquées lors de la réservation ou de l’achat d’un billet font foi.
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10. Billetterie
La réservation et l’achat de billets s’effectuent via [nom du prestataire], dont les conditions générales de vente et la politique de confidentialité s’appliquent à ces opérations.
Conformément à l’article L.221-28 12° du Code de la consommation, les prestations de services de loisirs fournies à une date déterminée ne sont pas soumises au droit de rétractation : les billets ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas d’annulation du spectacle par le Théâtre.
11. Accessibilité
Le Théâtre du Lyon s’attache à rendre son site accessible au plus grand nombre. Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu, vous pouvez nous le signaler à contact@theatredulyon.fr afin que nous vous transmettions l’information par un autre moyen.
12. Droit applicable
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